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Manuels d'utilisation - Exploitants


Comment enregistrer vos réseaux ?

Plusieurs notices sont mises à votre disposition.

 

Partie

Thèmes abordés

Données de téléchargement

Partie 1 - Gestion de mon compte

- L’inscription manuelle et par certificat
- La modification des informations
- La gestion des comptes
- Le support technique

Télécharger la notice (1.2Mo)

Partie 2 - Gestion de mon réseau*

- L’enregistrement des ouvrages par formulaire
- La mise en ligne d’un ouvrage (par certificat ou manuellement)
- L’ajout, modification, suppression d’information sur les ouvrages
- La déclaration de la redevance

Télécharger la notice (2.6Mo)

Partie 3 - Import du CSV **

- L’enregistrement des ouvrages par fichier CSV

Télécharger la notice (0.5Mo

Partie 4 - Import du Shape

- L’enregistrement des zones d’implantation par fichier Shape

Télécharger la notice (3.7Mo)

Fichiers d'exemple de zones d'implantation d'un ouvrage.

Partie 5 - Gestion des READE - Gestion des réseaux en arrêt définitif d'exploitation Télécharger la notice (3.7Mo)

 

 

  • * Il est nécessaire d’avoir pris connaissance de la partie 1 avant de commencer à gérer votre réseau (partie 2).
  • ** Les modèles de fichier .CSV sont disponibles dans la page d'import des fichiers CSV. 

  

Comment faire si vous possédez un certificat ?

Afin de créer votre compte par certificat, vous devrez être en possession d'un certificat d'authentification et de signature au minimum 2 étoiles afin de pouvoir transmettre vos données au téléservice.

Ces certificats peuvent être obtenus auprès d’un organisme reconnu :
http://references.modernisation.gouv.fr/suivi-du-referencement

Cependant, dans l'attente de voir la liste des offres référencées complétée, nous vous recommandons de prendre contact avec les offreurs de services dont les offres sont annoncées comme qualifiée. Une liste est notamment disponible sur le site suivant : http://www.lsti-certification.fr/images/liste_entreprise/Liste%20PSCe

 

Consulter la notice relative à l'utilisation des certificats électroniques.

 

Illustration pas à pas de l'enregistrement des réseaux proposée par une association d'élus

 

 

 

 

 

Télécharger

 

Comment enregistrer les zones d'implantation de vos réseaux sur le Guichet Unique ?

 

Quels sont les prescriptions techniques du téléservice ?

Prescriptions techniques relatives aux échanges de données entre le téléservice « reseaux-et-canalisations.gouv.fr » et ses partenaires.

 

Formulaires DT/DICT

Expérimentation des Formulaires DT/DICT sur les agglomérations d'Orléans et de Perpignan (Arrêté du 21 avril 2011).

Formulaire de déclaration de projet de travaux (DT) et de déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) n° Cerfa formulaire 14434*02

Formulaire de récépissé de DT/DICT n°Cerfa formulaire 14435*03

Notice DT/DICT

Notice explicative pour les DT/DICT et leurs récépissés

Avis de travaux urgents n° Cerfa formulaire 14523*03

Notice ATU

 

Carmen

Lien vers le portail gratuit d'édition des zones d'implantation des réseaux :

http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/199/reseaux_et_canalisations.map

Pour éditer la zone d'implantation d'un réseau puis l'enregistrer sur le téléservice reseaux-et-canalisations.gouv.fr, utilisez ce lien et appliquez la notice d'emploi accessible par le point d'interrogation en haut du portail.