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Manuels d'utilisation - Exploitants


Comment enregistrer vos réseaux ?

Plusieurs notices sont mises à votre disposition.

Fascicule à destination des exploitants sur le Nouveau Guichet-Unique Télécharger le fichier ici

Guide phase de transition - nouveau référentiel Télécharger le fichier ici

Partie

Thèmes abordés

Données de téléchargement

Partie 1 - Gestion de mon compte

- L’inscription manuelle et par certificat
- La modification des informations
- La gestion des comptes
- Le support technique

Télécharger la notice (1.2Mo)

Partie 2 - Gestion de mon réseau*

- L’enregistrement des ouvrages par formulaire
- La mise en ligne d’un ouvrage (par certificat ou manuellement)
- L’ajout, modification, suppression d’information sur les ouvrages
 

Télécharger la notice (2.6Mo)

Partie 3 - Import du CSV **

- L’enregistrement des ouvrages par fichier CSV

Télécharger la notice (0.5Mo

Partie 4 - Import du Shape

- L’enregistrement des zones d’implantation par fichier Shape

Télécharger la notice (3.7Mo)

Fichiers d'exemple de zones d'implantation d'un ouvrage.

Partie 5 - Gestion des READE - Gestion des réseaux en arrêt définitif d'exploitation Télécharger la notice (3.7Mo)

 

 

  • * Il est nécessaire d’avoir pris connaissance de la partie 1 avant de commencer à gérer votre réseau (partie 2).
  • ** Les modèles de fichier .CSV sont disponibles dans la page d'import des fichiers CSV. 

  

Quels sont les prescriptions techniques du téléservice ?

Prescriptions techniques relatives aux échanges de données entre le téléservice « reseaux-et-canalisations.gouv.fr » et ses partenaires.

 

Formulaires DT/DICT

Expérimentation des Formulaires DT/DICT sur les agglomérations d'Orléans et de Perpignan (Arrêté du 21 avril 2011).

Formulaire de déclaration de projet de travaux (DT) et de déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) n° Cerfa formulaire 14434*02

Formulaire de récépissé de DT/DICT n°Cerfa formulaire 14435*03

Notice DT/DICT

Notice explicative pour les DT/DICT et leurs récépissés

Avis de travaux urgents n° Cerfa formulaire 14523*03

Notice ATU

 

Carmen

Liens vers le portail gratuit d'édition des zones d'implantation des réseaux :

- FRANCE METROPOLE

- MARTINIQUE

- GUADELOUPE

- RÉUNION

Pour éditer la zone d'implantation d'un réseau puis l'enregistrer sur le téléservice reseaux-et-canalisations.gouv.fr, utilisez ce lien et appliquez la notice d'emploi accessible par le point d'interrogation en haut du portail.